Actualités  |    Agenda  |    Albums photos  |    CONTACT  
  Accueil
 
  
Dernière mise à jour sur le site
le 12/10/2021 à 12:20 
 
 
    Plan du site     LOGIN

Vous êtes ici : Accueil / Mentions légales
Responsable éditorial

Secrétaire du syndicat
CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine
 
Développement, graphisme, hébergement

ISALIS - ISASOFT
Site web : www.isalis.fr

 
Droits d'auteur

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : " Ce document provient d'un site Internet propriété de la CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine . Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer. Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Etablissements de liens vers le site http://www.sante-sociaux.fr/cfdt35/

CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site http://www.sante-sociaux.fr/cfdt35/ pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site http://www.sante-sociaux.fr/cfdt35/ doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site http://www.sante-sociaux.fr/cfdt35/ ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou Iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdite.

CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site pointant vers http://www.sante-sociaux.fr/cfdt35/ ne respecte pas les règles ainsi définies.
 
Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du site ne sauraient être utilisées pour une quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous :

par courrier postal à :
CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine
par courrier électronique à : syndicat-35@sante-sociaux.cfdt.fr
 
Confidentialité des courriers

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour CFDT des Services de Santé et Services Sociaux Ille et Vilaine de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.
     
Formalités de déclaration

Ce serveur a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.
Numéro déclaration du site à la CNIL: EN COURS
 
 

Syndicat CFDT Santé Sociaux d'llle et Vilaine - 10 Boulevard du Portugal CS 10811 – 35208 RENNES Cedex 2 - Tél : 02 99 86 34 50   mentions légales